Propriété intellectuelle | numérique
Je propose différentes formules de consultation ponctuelle, réservables en ligne, à prix fixe :
Vous envisagez de me confier un dossier ?
Réservez un rendez-vous exploratoire afin que nous discutions de votre problématique : à partir de 50 € HT.
Le coût du premier rendez-vous peut être déduit des honoraires de mission, sous conditions (notamment, sous réserve de la signature d'une convention d'honoraires dans un délai de 15 jours à compter de l'envoi du devis).
Les honoraires sont adaptés à chaque mission et à chaque client.
Différents modes de détermination des honoraires sont possibles, seuls ou combinés : forfait, temps passé, abonnement, résultat.
Plusieurs critères sont pris en compte pour fixer le montant des honoraires, comme la difficulté de l'affaire, les intérêts en jeu, la situation économique du client, les diligences effectuées, le temps passé et le degré d'urgence. Ils reflètent notamment l'expertise et la responsabilité professionnelle engagées pour chaque dossier.
Dans tous les cas, la transparence est de mise pour une meilleure prévisibilité de vos coûts juridiques.
Des frais supplémentaires peuvent être à prévoir, en fonction de la mission : frais dus aux offices de propriété intellectuelle, frais de commissaire de justice (huissier), frais d'expertise, frais de traduction, frais de déplacement, droits de plaidoirie, etc.
Dans ce cas, ces éventuels frais et débours vous seront indiqués et facturés en sus des honoraires.
Un renfort au sein de votre direction juridique, ou une direction juridique externalisée à temps partagé si vous n'avez pas encore de juriste, jusqu'à 3 jours par semaine.
Facturation au forfait, à la journée ou à la demi-journée.