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Les honoraires

Les honoraires sont adaptés à chaque mission et à chaque client.

Différents modes de détermination des honoraires sont possibles, seuls ou combinés : forfait, temps passé, abonnement, résultat.

Par ailleurs, selon les usages, plusieurs critères sont pris en compte pour fixer le montant des honoraires, comme la difficulté de l'affaire, les intérêts en jeu, la situation économique du client, les diligences effectuées, le temps passé et le degré d'urgence.

Dans tous les cas, la transparence est de mise pour une meilleure prévisibilité de vos coûts juridiques.

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Forfait

Un tarif fixe et connu d'avance

Si votre dossier est clair et prévisible, un honoraire forfaitaire peut être proposé.

Temps passé

Une facturation au plus près du travail effectué

Lorsqu'une affaire présente un aléa (notamment parce que des éléments relatifs à son déroulement sont encore inconnus), les honoraires sont facturés au temps passé, sur la base d'un taux horaire convenu d'avance. Dans ce cas, vous recevez régulièrement un relevé des diligences effectuées et du temps passé.

Abonnement

Un accompagnement flexible et régulier

En cas de besoins juridiques récurrents, un abonnement mensuel ou annuel peut être mis en place, avec un quota d'heures à utiliser.

Résultat

Un complément en cas de succès

En complément d'une autre formule, un honoraire de résultat peut être prévu, par exemple sous forme d'un pourcentage sur les gains obtenus ou l'économie réalisée dans le cadre d'un litige.

Vous êtes un indépendant ou une TPE et vous avez une interrogation précise et succincte ?

Dans ce cas, vous pouvez utiliser la plateforme du Conseil National des Barreaux (tarifs indiqués TTC) :

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Les frais annexes

Des frais supplémentaires peuvent être à prévoir, en fonction de la mission : frais dus aux offices de propriété intellectuelle, frais de commissaire de justice, frais d'expertise, frais de traduction, frais de déplacement, droits de plaidoirie, etc.

Dans ce cas, ces éventuels frais et débours vous seront indiqués par le cabinet et facturés en sus des honoraires.

Tarifs