Avocate pour l'édition littéraire

Du manuscrit à la librairie : sécurisez vos contrats et votre marque éditoriale

Éditeurs, auteurs, agents littéraires, je vous accompagne sur l'ensemble de vos enjeux juridiques liés à l'édition littéraire, au-delà du seul contrat d'édition : contrats avec vos prestataires (graphistes, traducteurs, imprimeurs, diffuseurs...), protection du manuscrit / tapuscrit, dépôt de marques, contrefaçon / plagiat, conformité RGPD et e-commerce pour la vente d'ouvrages en ligne.

Rayonnages de librairie : de la négocation du contrat d'édition à la vente des livres

Vous êtes éditeur ?

Vous vous reconnaissez peut-être dans l'une de ces situations :

  • vous avez besoin d'un modèle de contrat d'édition qui protège réellement vos droits, conforme à la législation et réglementation en vigueur
  • vous souhaitez déléguer la négociation d'un contrat d'édition avec un auteur
  • vous souhaitez protéger une marque (nom de la maison d'édition, d'une nouvelle collection, d'un titre d'ouvrage...)
  • vous faites appel à des prestataires externes (graphiste, traducteur, maquettiste, imprimeur, diffuseur, distributeur, prestataire numérique...) et souhaitez sécuriser vos contrats avec eux
  • vous envisagez de conclure un contrat de sous-cession de droits
  • vous vendez des ouvrages en ligne et souhaitez un site internet conforme (mentions légales, CGV, politique de confidentialité...)
  • un désaccord est apparu, et vous cherchez à faire valoir vos droits
  • vous souhaitez être accompagné sur votre conformité RGPD
  • vous avez une question juridique en lien avec votre activité d'éditeur
Parlons-en !

Vous êtes auteur ?

Vous vous reconnaissez peut-être dans l'une de ces situations :

  • vous vous demandez comment protéger votre manuscrit / tapuscrit
  • vous avez reçu un contrat d'édition et vous vous demandez s'il s'agit bien d'un contrat à compte d'éditeur (et non à compte d'auteur)
  • vous vous interrogez sur les clauses d'un contrat d'édition (à-valoir, droits dérivés, durée de cession, reddition de comptes...) et sur ce qui est réellement négociable
  • vous envisagez de signer un contrat avec un agent littéraire, et souhaitez en comprendre les termes
  • un désaccord est apparu, et vous cherchez à faire valoir vos droits
  • une autre personne s'est appropriée tout ou partie de votre œuvre, et vous vous demandez comment réagir
  • vous vous lancez dans l'auto-édition
  • vous avez une question juridique en lien avec votre activité d'auteur
Parlons-en !
Manuscrit rédigé à la main : accompagnement juridique de l'auteur, de la protection du manuscrit à la négociation du contrat d'édition à compte d'éditeur
Agent littéraire lisant des manuscrits : accompagnement juridique dans les relations avec les auteurs et les éditeurs

Vous êtes agent littéraire ?

Vous vous reconnaissez peut-être dans l'une de ces situations :

  • vous avez besoin d'un modèle de contrat pour formaliser votre relation avec vos auteurs
  • vous négociez un contrat pour le compte d'un auteur, et souhaitez être accompagné sur les clauses les plus sensibles
  • un désaccord est apparu avec un éditeur ou un auteur, et vous cherchez à faire valoir vos droits ou ceux de votre client
  • vous souhaitez structurer votre activité (marque, site internet conforme, contrats avec vos prestataires)
  • vous souhaitez être accompagné sur votre conformité RGPD
  • vous avez une question juridique ponctuelle en lien avec votre activité d'agent
Parlons-en !

Conformément à mes obligations déontologiques, je vérifie systématiquement l'absence de conflit d'intérêt avant tout accompagnement. En cas de conflit (si l'autre partie concernée est déjà cliente du cabinet), je vous oriente vers un autre avocat, sans intervenir sur votre dossier.

Portrait d'Hélène Carrier, avocate

Qui suis-je ?

Hélène Carrier, avocate au barreau de Paris depuis 2013. 

Mon expertise en droit de la propriété intellectuelle et droit du numérique me permet d'accompagner les acteurs du secteur de l'édition littéraire sur l'essentiel de leurs enjeux juridiques : protection des créations, contrats, conformité numérique (e-commerce, RGPD...).

Pour les besoins qui dépasseraient ce périmètre, je m'appuie sur mon réseau d'avocats, notamment Trajectoire.

Mon cabinet fonctionne principalement à distance, ce qui me permet d'accompagner mes clients partout, quel que soit leur lieu d'implantation.

Si besoin, je peux vous accompagner en anglais.